MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : broche-bijoux.com Ces informations suivantes :
1. Données légales :
Le Propriétaire est : Lucien PIERRON
Adresse de localisation du propriétaire : 32 bis, Rue d’Estienne d’Orves 04200 – Thèze
Le Fabriquant du site web : Zelie MILLOT
Le Responsable de la publication : Assa JACQUES
De quelle façon contacter le Responsable de la publication : contact@broche-bijoux.com
Le Concepteur est : Daniella PETIT
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : contact@broche-bijoux.com
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site web : broche-bijoux.com est considéré comme usageé du site.
Le site web broche-bijoux.com regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site broche-bijoux.com. Le site broche-bijoux.com est mis à jour régulièrement par Daniella PETIT.
Assa JACQUES s’efforce de prescrire sur le site internet broche-bijoux.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet broche-bijoux.com est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, broche-bijoux.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, broche-bijoux.com ne pourrait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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